CPNP : notifier les substances CMR et les nanomatériaux
Deux catégories d'ingrédients déclenchent des obligations de notification renforcées : les nanomatériaux et les CMR.
Les nanomatériaux
La présence de nanomatériaux implique, dans la notification CPNP, des informations spécifiques : identité et caractéristiques du nanomatériau. Cela s'ajoute à la mention [nano] sur l'étiquette.
Les substances CMR
Les substances classées CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques) sont en principe interdites (annexe II). Certaines peuvent toutefois être autorisées par dérogation, sous conditions strictes. Leur présence doit alors être déclarée précisément.
Pourquoi cette vigilance
Ces catégories présentent un profil de risque particulier. Une information exacte permet aux autorités et aux centres antipoison de réagir de façon adaptée en cas d'incident.
Lien avec la formule-cadre
Contrairement à d'autres ingrédients couverts par la formule-cadre, les nanomatériaux et CMR appellent une transparence renforcée dans la notification.
CosReglo repère les nanomatériaux et substances sensibles de votre formule et signale les informations à déclarer.
Questions fréquentes
Faut-il déclarer les nanomatériaux au CPNP ?
Oui. La présence de nanomatériaux implique des informations spécifiques dans la notification (identité, caractéristiques), en plus de la mention [nano] sur l'étiquette.
Les substances CMR sont-elles autorisées en cosmétique ?
Les CMR sont en principe interdites, mais certaines peuvent être autorisées par dérogation sous conditions strictes. Leur présence doit alors être correctement déclarée et encadrée.
Pourquoi ces catégories sont-elles surveillées ?
En raison de leur profil de risque potentiel. Une information précise permet aux autorités et aux centres antipoison de réagir de façon adaptée.