Mentions légales
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, article 6.
Éditeur
Le site cosreglo.fr (www.cosreglo.fr et app.cosreglo.fr) est édité par Caliquo SAS, société par actions simplifiée au capital de 8 400 €, immatriculée au RCS de Cherbourg sous le n° 804 549 053 — SIRET du siège 804 549 053 00044 — TVA intracommunautaire FR51804549053.
Siège social : 46 rue de l’Alma, 50100 Cherbourg-en-Cotentin, France.
Téléphone : 06 11 86 29 20 · E-mail : contact@cosreglo.fr
Directeur de la publication : Grégoire Le Lanchon, président.
Hébergement
- Site et API : Railway Corp, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis — +1 (415) 707-7675 — railway.com (serveurs dans l’Union européenne, Amsterdam, Pays-Bas)
- Base de données et fichiers : Supabase Inc., région Europe centrale (Zurich, Suisse) — supabase.com
Propriété intellectuelle
Les textes, logiciels, bases de données et éléments graphiques du site sont la propriété de Caliquo SAS, sauf mentions contraires (données publiques de la Commission européenne, notamment la base CosIng, réutilisées selon leurs conditions). Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles et traceurs
Voir la politique de confidentialité. Conditions applicables aux commandes : conditions générales de vente.